L2122-22 du carte maison leroy merlin remise 15 cgct Budget primitif ville - décision modificative n1 Fixation nombre représentants chsct Fixation nombre réprésentants CT Convention groupement de commandes pour achat huiles et ingrédients pour parc de véhicules Convention groupement de commandes pour location cars et minibus Logement de fonction : provision.
Flash info n 325 du Mise en oeuvre de l'exonération de cotisations salariales des heures supplémenta.
Le calendrier des Concours et Examens professionnels pour la période.Elections professionnelles 2018 : listes des candidats, envoi du matériel de vot.Flash info n 324 du cnracl quel cadeau pour une ado de 14 ans : Un nouveau service : la qualification des Comptes Individuels nbsp.Par conséquent, une appréciation au cas par cas des conditions dutilisation des véhicules concernés doit prévaloir.La FCO, stage de 35 h sur cinq jours consécutifs happy plus birthday promo ou trois jours deux jours dans les trois mois suivants, tous les cinq ans.
Flash info n 321 du 17 décembre 2018.
Gipa 2017 (versement en 2018 note dgcl : impôt sur le revenu des indemnités.
Modification du tableau des emplois Création de trois postes dans le cadre du dispositif des emplois d'avenir Création d'un contrat d'apprentissage La bourse au permis de conduire : liste des candidats retenus Remboursement des frais de déplacement liés aux fonctions itinérantes à l'intérieur du territoire.
Budget annexe ZAC de la Hauteville - affectation du résultat 2015 au budget primitif 2016.
Pas de séance CMD en décembre 2018.
Cotisations et tarifs 2019, ce qui change.Calendriers prévisionnels : Instances représentatives, Commission de réforme.Adhésion à la convention de médiation proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Seine-Maritime - CM/18/145.Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires par le Centre de Gestion de Seine-Maritime pour le compte de la Ville du Trait - CM/18/143.Précision : un conducteur ayant son permis en cours de validité délivré avant les dates d'entrée en vigueur des fimo correspondant au type de permis, et qui a interrompu son activité professionnelle pendant une durée comprise entre 5 et 10 ans devra passer la FCO.Constitution des commissions permanentes - CM/18/116.Création d'un poste de directeur périscolaire et de dix postes d'animateurs dans le cadre de la réforme du passage à quatre jours dans les écoles - modification du tableau des emplois - CM/18/98.Bibliothèque - tarifs 2019 - CM/18/132.Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - CM/18/94.Ces dates sont valables pour les conducteurs satisfaisant à la qualification initiale.Fixation des tarifs du Centre social 2019 - CM/18/131.Flash info n 322 du 21 décembre 2018.Nouvelle procédure du Temps Partiel Thérapeutique.Plus de publications 1 2 3 4 à la une, examen professionnel d'Animateur Territorial principal de 2e classe AG PI, session 2018.